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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Escalette, L' (Escalette)
Chemin(s)
Délibération : 16501110(04)
Commune : Saint-Félix-de-l'Héras
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Saint Félix de Lheras
Précisions : Réparation à faire

Escalette, L' (Escalette)
Chemin(s)
Délibération : 16510812(03)
Commune : Saint-Félix-de-l'Héras
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Saint Félix de Lheras
Précisions : Vérification à faire

Escalette, L' (Escalette)
Chemin(s)
Délibération : 16530508(14)
Commune : Saint-Félix-de-l'Héras
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Saint Félix de Lheras
Précisions : La sénéchaussée de Carcassonne demande l'exécution de la délibération prise aux derniers Etats à son sujet

Escalette, L' (Escalette, L')
Chemin(s)
Délibération : 16790109(08)
Commune : Saint-Félix-de-l'Héras
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Saint Félix de Lheras
Précisions : Entretien

Escalette, L' (Escalette)
Chemin(s)
Délibération : 16791216(06)
Commune : Saint-Félix-de-l'Héras
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Saint Félix de Lheras
Précisions : De Lodève au Pas de l'Escalette ; vérification des réparations nécessaires

Escalette, L' (Escalette)
Chemin(s)
Délibération : 16801210(008)
Commune : Saint-Félix-de-l'Héras
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Saint Félix de Lheras
Précisions : De Lodève au Pas de l'Escalette ; réparations

Escalette, L' (Escalette)
Pas
Délibération : 16590315(04)
Commune : Saint-Félix-de-l'Héras
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Saint Félix de Lheras
Précisions : Au diocèse de Lodève ; continuation des réparations

Escalette, L' (Escalette)
Pas
Délibération : 16591119(04)
Commune : Saint-Félix-de-l'Héras
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Saint Félix de Lheras
Précisions : Dans le diocèse de Lodève ; vérification des réparations faites

Escalette, L' (Escalette)
Pas
Délibération : 16610403(01)
Commune : Saint-Félix-de-l'Héras
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Saint Félix de Lheras
Précisions : Diocèse de Lodève ; les réparations ont été mal faites et on retient 1 200 l. sur ce qui est dû à l'entrepreneur ; la sénéchaussée de Carcassonne impose 3 000 l. pour elles

Escalette, L' (Escalette)
Pas
Délibération : 16620308(13)
Commune : Saint-Félix-de-l'Héras
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Saint Félix de Lheras
Précisions : Diocèse de Lodève ; la sénéchaussée de Carcassonne décide de faire une nouvelle vérification et réception des travaux qui y ont été faits, les précédentes ayant été faites contre les formes par des personnes qui n'avaient aucun pouvoir